Jean-Pierre Bel à Brest

Jean-Pierre Bel, premier président socialiste du Sénat de la Vème République, était l'invité d'honneur de l'Assemblée générale de l'UESR (Union des Elus Socialistes et Républicains) à Brest vendredi soir.

Invité par le président de l'UESR, mon collègue conseiller général et sénateur François Marc, Jean-Pierre Bel a présenté les perspectives ouvertes par le basculement historique du Sénat, ainsi que la nouvelle gouvernance de la Haute Assemblée. Cette "gouvernance apaisée" s'inscrit dans la continuité républicaine, mais si l'Assemblée Nationale a le dernier mot, la majorité sénatoriale de gauche n'entend céder ni à la complaisance et encore moins à la connivence. Il n'y a donc que le gouvernement UMP pour s'étonner que le Sénat ne vote pas les textes de lois qu'il lui présente.

Jean-Pierre Bel a aussi fait part de sa volonté d'un Sénat "plus modeste et plus transparent". Le budget de l'institution sera élaboré dans un cadre collégial, et pour la première fois, la Cour des Comptes sera appelée à certifier ses comptes. Alors que rien ne l'y obligeait, la nouvelle majorité a confié la Présidence de la Commission des Finances à l'opposition.

La répartition des fameuses "réserves parlementaires" sera également rénovée. En la matière, finis les privilèges du Président du Sénat, du Président et du Rapporteur de la Commission des Finances qui disposaient à eux 3 du quart de l'enveloppe globale. Désormais, l'attribution des fonds s'effectuera de manière équitable, proportionnellement aux groupes et par élu, en toute transparence. D'une manière générale, le nouveau Président entend réduire le train de vie du Sénat au moment où la rigueur s'applique à tous.

Enfin, s'agissant de l'institution, deux nouvelles commissions parlementaires ont été installées pour répondre aux enjeux actuels, celle de la culture et de l'éducation et celle du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Sur le plan législatif, le Sénat qui maîtrise 50% de son ordre du jour entend utiliser pleinement ses prérogatives. La récente abrogation du conseiller territorial prélude le "détricotage des cadeaux fiscaux" octroyés par l'UMP aux plus fortunés. La casse du service public dans les territoires organisée par Nicolas Sarkozy et la réforme territoriale ayant largement contribué à la défaite de la droite sénatoriale, le Sénat organisera début 2012 des Etats Généraux de la démocratie territoriale. Une phase d'écoute permettra aux 750 000 élus locaux d'exprimer leurs revendications afin d'organiser les débats dans les territoires.

S'il en était besoin, l'intervention claire et simple de Jean-Pierre Bel a rappelé l'utilité du bicamérisme. L'idée d'une seconde chambre s'est forgée dans les excès de la Convention montagnarde qui donna naissance à la Terreur. Une chambre parlementaire unique, élue au suffrage direct, sensible aux mouvements d'opinion, concentrant la totalité des pouvoirs pouvait s'avérer aussi tyrannique qu'un roi. A bien des égards, il est heureux que le Sénat, sans se contenter de son rôle de représentation des collectivités, corrige les lois populistes et sécuritaires votées par une Assemblée aux mains de l'UMP.

photo : JY Cabon